Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INFOTERRAIN
Numéro de dépôt :
1637849
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/1999
Présentation de la marque INFOTERRAIN
Déposée le 31 juillet 1989 par DESPLANTES Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INFOTERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INFOTERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOTERRAIN est expirée depuis le 31 juillet 1999.
DESPLANTES Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24